Comment fonctionnent les congés de parentalité quand c’est l’homme qui porte l’enfant?


Je me demande comment ça fonctionne les congés parentalité quand c’est l’homme qui porte l’enfant la mère a droit à quoi comme congé et le père a droit à quoi?

-Jayden

Bonjour Jayden!

C’est une question super intéressante que tu nous poses là. Si je comprends bien, tu veux savoir comment les congés parentaux se distribuent dans un couple d’un homme et une femme lorsque c’est l’homme qui porte l’enfant. C’est bien ça?

Un peu de contexte d’abord: au Québec, c’est le Régime québécois d’assurance parentale (RQAP) qui verse des prestations aux nouveaux parents qui s’absentent de leur travail après la naissance ou l’adoption d’un enfant. Il s’agit d’un programme de remplacement du revenu, donc il faut occuper un emploi ou être travailleur.se autonome pour y avoir droit.

Il y a deux régimes, le régime de base et le régime particulier. Pour simplifier, je vais ici seulement parler sur régime de base.

Il y a trois différents types de prestations:

  • La prestation pour la personne qui accouche (encore appelée prestation de maternité), s’applique à la personne qui a porté le bébé. Cette personne a droit à 18 semaines de congé à 70% du revenu pour se remettre de l’accouchement et s’occuper du bébé.
  • La prestation pour le ou la partenaire (encore appelé prestation de paternité), s’applique à l’autre parent du bébé. Cette personne a droit à 5 semaines de congé à 70% du revenu pour s’occuper du bébé.
  • La prestation parentale partageable. Ce congé de 32 semaines peut être partagé entre les deux parents selon leurs préférences. Si les deux personnes prennent chacune au moins 8 semaines de ce congé, 4 semaines sont rajoutées au total.

Ouf, c’est compliqué tout ça! Allons-y avec un exemple concret pour mieux comprendre.

Alors, disons que tu as un projet parental avec ta conjointe. Vous décidez que ce sera toi qui portera le bébé. Dans ce cas, tu as droit à 18 semaines de congé et ta conjointe à droit à 5 semaines.

Par la suite, vous pouvez décider comment partager le reste des semaines. Ce pourrait être toi qui les prend au complet, dans quel cas tu auras 50 semaines de congé et ta conjointe en aura 5. Vous pourriez aussi faire l’inverse et ta conjointe pourrait prendre le 32 semaines restantes, pour un total de 37 semaines tandis que tu en aurais 18.

Finalement, vous pourriez décider de les partager de n’importe quelle autre façon. Si vous prenez chacun au moins 8 des 32 semaines, il y aura 4 semaines ajoutées au total. Donc par exemple, si vous voulez en prendre chacun.e la moitié, tu aurais 36 semaines de congé tandis que ta conjointe aurait 23 semaines de congé.

Dernier détail, les prestations pour la personne qui accouche doivent se terminer au plus tard 20 semaines après la naissance, donc généralement, on les prend dès la naissance de l’enfant ou un peu avant. Par la suite, les autres prestations peuvent être prises à n’importe quel moment jusqu’à ce que l’enfant ait 1 an et demi. Vous pouvez prendre vos congés en même temps ou non, selon vos préférences.

Tu peux lire d’autres scénarios et te renseigner davantage sur le RQAP en consultant le site internet qui y est consacré.

J’espère que ma réponse t’éclaire sur la situation liée aux congés de parentalité pour les hommes trans qui accouchent. Malgré le vocabulaire peu affirmatif qui est encore présent sur le site du RQAP, ce qu’il faut retenir, c’est que les hommes trans qui portent leur bébé ont les mêmes droits que les femmes cis enceintes.

Si tu veux plus d’information sur la transparentalité, la Coalition des familles LGBT+ possède une banque d’information incroyable sur le sujet, en plus de donner des ateliers pour les futurs parents LGBTQ+!

N’hésite surtout pas à nous réécrire si tu as d’autres questions!

Séré, intervenant pour AlterHéros

 


About Séré

Séré est un activiste trans non-binaire de la région de l'Estrie qui adore expliquer la pluralité des genres avec des métaphores de crème glacée. Iel défend les droits des jeunes trans et non-binaires en contexte régional, tout en essayant de se laisser du temps pour coller son chien et son chat.

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